Fichepratique

Grille de répartition des interventions du maître d’ouvrage et du maître d’œuvre dans la direction des travaux

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Référence : 3173

Dans le cadre de la réalisation d’un ouvrage, le maître d’ouvrage, une fois le projet conçu, passe un marché (ou plusieurs) avec un entrepreneur. Il n’existe donc de lien contractuel qu’entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur. Pourtant, ce contrat d’entreprise laisse une place importante à un tiers, le maître d’œuvre, dont le rôle est envisagé pleinement par le  CCAG-Travaux . Celui-ci joue le rôle d’un intermédiaire entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur.

En effet, le maître d’œuvre a pour mission, en phase de réalisation des travaux, d’en assurer la direction et le contrôle.

Ainsi, le donneur d’ordre direct de l’entrepreneur ne sera pas le maître d’ouvrage, mais le maître d’œuvre. Il n’est donc pas toujours aisé pour l’entrepreneur de s’y retrouver.

1.

Appréhender le rôle du maître d’œuvre lors de la réalisation des travaux

Le CCAG-Travaux reconnaît au maître d’œuvre une place de premier plan puisque, dès l’article 2, il apparaît que c’est lui qui assure une mission globale visant à apporter une réponse architecturale, technique et économique au programme défini par le maître d'ouvrage (en phase étude). En phase exécution, il assiste le maître d'ouvrage à la passation des marchés de travaux, dirige l’exécution des marchés de travaux, propose leur règlement, et assiste le maître d’ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période couverte par la garantie de parfait achèvement.

De manière générale, la mission de base du maître d’œuvre comprend la direction et le contrôle de l’exécution des travaux.

À ce titre, il est un donneur d’ordres. C’est donc lui qui émet, signe et notifie les or...

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